Transparence

Compétences, organisation et fonctionnement du CPAS de Schaerbeek :

• • Présentation générale
  • Intervention du CPAS
  • Organes décisionnels du CPAS
  • Organigramme
  • Procédure dans le cadre d’un signalement d’une atteinte à l’intégrité portant préjudice à l’intérêt général

Règlements d’ordre intérieur :

• • Des organes délibérants du CPAS
  • Du Comité de concertation 
  • Du Comité de direction du CPAS
  • Annexe : délégations des compétences du Conseil de l’Action sociale de Schaerbeek

Rapports
Notes de politique générale

• • Programme de politique générale 2019 – 2024
  • Note de politique générale 2023
  • Note de politique générale 2022
  • Note de politique générale 2021
  • Plan triennal 2022 – 2024

Comptes budgétaires

• • Compte budgétaire de l’exercice 2022
  • Compte budgétaire de l’exercice 2021
  • Compte budgétaire de l’exercice  2020

Budgets

• • Budget 2023
  • Budget 2022
  • Budget 2021

Inventaire des subventions accordées dans le courant de l’année précédente :

• • 2023
  • 2022
  • 2021
  • 2020 : néant

Inventaire des marchés publics conclus dans le courant de l’année précédente :

• • 2023
  • 2022
  • 2021
  • 2020

Appels à candidats et conditions de recrutement, de promotion et de remplacement de tous les emplois à pourvoir

Décisions de recrutement, de promotion et de remplacement des emplois des agents de niv. A :

• • 2023
  • 2022
  • 2021

Divers :

• • Ombudsman – Rapport d’activité 2023
  • Ombudsman – Rapport d’activité 2022
  • Jetons de présence CAS 2021
  • Liste des membres du Cabinet employés au service de la Présidente